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Marques déposées par Frédéric SABOUREAULT
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Villages et Quartiers Solidaires
Marque expirée - Marque en non vigueur

Villages et Quartiers Solidaires
Frédéric SABOUREAULT

Numéro de dépôt :
3528282
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/10/2017
Villages et Quartiers Solidaires de Frédéric SABOUREAULT

Présentation de la marque Villages et Quartiers Solidaires

Déposée le 3 octobre 2007 par Frédéric SABOUREAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Villages et Quartiers Solidaires »

Le déposant est Frédéric SABOUREAULT domicilié(e) 24 champ rochas,38240 MEYLAN - 38240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric SABOUREAULT domicilié(e) 24 champ rochas,38240 MEYLAN - 38240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villages et Quartiers Solidaires est expirée depuis le 3 octobre 2017.

Frédéric SABOUREAULT a également déposé les autres marques suivantes : les apac


Frédéric SABOUREAULT - 24 champ rochas,38240 MEYLAN - 38240 - France


Frédéric SABOUREAULT - 24 champ rochas,38240 MEYLAN - 38240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conseils en construction.